Le volcan endormi le puy de Dôme a donné son nom au département du centre de la France lové au cœur de la région Auvergne-Rhône-Alpes : le Puy-de-Dôme (63). Ce département s’étend sur une superficie de 7970 km² pour plus de 662 000 habitants et a pour préfecture la ville de Clermont-Ferrand.
Les communes situées au cœur du département du Puy-de-Dôme verront de nombreux projets de construction naître sur leurs sols au fil des ans. L’urbanisme et le développement durable ayant pris une place d’importance capitale depuis quelques années, il est important de souligner que les particuliers comme les professionnels devront être vigilants quant aux travaux envisagés. Ainsi donc, il est essentiel de consulter les documents de référence suivants : le Plan Local d’Urbanisme (aussi appelé PLU) mais également le cadastre.
Les puydômois pourront trouver toutes les informations dont ils besoin concernant le PLU et le cadastre dans les rubriques ci-dessous.
Obtenir le PLU d'une commune - Département Puy-de-Dôme
Le site internet service-plu.fr n'est pas affilié au site officiel, de quelques manières que ce soit. En cliquant sur le bouton "Recevoir le Plan Local d'Urbanisme (PLU)", vous serez redirigé vers le site France-Doc.fr, qui propose un service d'abonnement pour réaliser toutes vos démarches en ligne.
Demander un PLU dans le Puy-de-Dôme
Le premier document que vous devrez consulter si vous souhaitez effectuer des travaux dans votre commune est le Plan Local d’Urbanisme qui est, en réalité, un ensemble de documents. Le PLU contient en effet de nombreux documents tournant autour des thématiques cruciales pour une collectivité : le développement urbain, économique, social et durable ainsi que l’occupation des sols et les réglementations en matière de projets de construction et autres travaux.
Le PLU
Le PLU est un dossier dont la consultation est aisée. Il vous suffira en effet de vous rendre sur le site internet de votre commune du Puy-de-Dôme si elle a mis le PLU à disposition des citoyens, ou sur le site www.geoportail-urbanisme.gouv.fr. Renseignez le nom de votre commune et le tour est joué.
Cadastre en ligne dans le Puy-de-Dôme
Le cadastre est le dossier de plans et de fichiers administratifs qui répertorie la totalité des propriétés foncières (déjà bâties ou pas encore construites) présentes sur le territoire de chacune des communes de France. Le cadastre est un dossier qui consigne la valeur de ces biens, et ce dans le but de calculer les impôts et les taxes dans le domaine de l’immobilier (taxe d’habitation, taxe foncière…). En ce sens, sa finalité est majoritairement d’ordre fiscal.
Cependant, le plan cadastral qui représente le territoire de la commune et le divise en sections et en feuilles parcellaires possède pour sa part une valeur informative. En effet, ce plan est consulté afin d’avoir une représentation graphique des limites de la portion de terrain appartenant à un propriétaire. Toutefois, ces limites sont purement visuelles et devront être établies via un bornage par un géomètre afin d’être réellement fiables.
Tout comme pour le PLU, la consultation du cadastre a été rendu facile avec la création de sites internet spécialisés permettant une dématérialisation de cette procédure. Ainsi, vous n’aurez qu’à vous rendre une nouvelle fois sur le site www.geoportail-urbanisme.gouv.fr ou bien sur le site web spécialement créé pour la consultation des sections cadastrales www.cadastre.gouv.fr.